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Brèves
Articles pour le Chasné vous Intéresse
Nous vous rappelons que les articles pour le "Chasné vous Intéresse" doivent être déposés en mairie avant le 15 de chaque mois.
Approbation du Plan Local d’Urbanisme - 06.07.2017
Documents joints à cet article :
Sommaire
Délibération de l’arrêt du projet de PLU - 20.10.2016
Règlement
Délibération de prescription
Délibération du débat du PADD
Notice explicative de présentation du projet
Rapport du commissaire enquêteur
Tableau des modifications apportées au projet de PLU
Rapport de présentation - Tome 1
Rapport de présentation - Tome 2
Projet d’aménagement et de développement durables
Orientation d’aménagement et de programmation
Bilan de concertation
Diagnostic inventaire stationnement
Plan de zonage
Annexe 1 : Servitudes d’utilité publique
Annexe 2 : Plan de la ZAC du Champ des Buttes
Annexe 3 : Risques
Annexe 4 : Zonage archéologique
Annexe 5 : Annexes sanitaires
Annexe 6 : Zonage d’assainissement des eaux usées
Annexe 7 : Zonage d’assainissement des eaux pluviales
Annexe 8 : Inventaire des zones humides